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La "commission pour la transparence" a-t-elle transmis à la Justice la fausse déclaration de Cahuzac ?
Une Peugeot 307 achetée d’occasion, un fauteuil Charles Eams, des bijoux de famille, quelques centaines d'euros sur un compte épargne logement, une maison de campagne ou encore un (petit) appartement acheté à crédit. Depuis quelques jours, les politiques défilent au micro des journalistes pour rendre public leur patrimoine. Un nouvel effet de l'affaire Cahuzac et une tentative de transparence pour "moraliser la vie politique". Pourtant, une commission chargée de contrôler le patrimoine des élus existe. Les sanctions ont même été renforcées. Et qu'a-t-elle fait dans le cadre de l'affaire Cahuzac ? Mystère. Solicités par @si, les 15 membres de cette commission de la "transparence" n'ont pas vraiment joué le jeu de ladite transparence. Et pour cause : la loi leur interdit de parler. Chut !
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Derniers commentaires
Et on ne parle même plus de la commission Jospin sur la moralisation etc... dont le rapport avait été remis moins d'un mois avant la révélation par Médiapart de l'existence du compte en Suisse de Jérôme Cahuzac
http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/11/09/la-commission-jospin-veut-bousculer-les-conservatismes-politiques_1788367_823448.html
http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/11/09/la-commission-jospin-veut-bousculer-les-conservatismes-politiques_1788367_823448.html
Je n'arrive pas à comprendre pourquoi on ne supposerait pas qu'en matière de contrôle(s) des élus, ces derniers ne seraient plus les décideurs...
En matière de justice, ce n'est pas aux prévenus de définir les modalités de jugement ni les sanctions auxquelles ils sont potentiellement soumis.
En un mot, leurs atermoiements, leurs avis (pour ou contre ou autre), le je-"on" n'en a rien à foutre !
En matière de justice, ce n'est pas aux prévenus de définir les modalités de jugement ni les sanctions auxquelles ils sont potentiellement soumis.
En un mot, leurs atermoiements, leurs avis (pour ou contre ou autre), le je-"on" n'en a rien à foutre !
C'est l'omerta on se croirait en Italie!! fort heureusement les sources parlent aux média !!
Bonjour
"j'ai vu - je le répète - une "dénonciation" de l'inefficacité de la structure, pas des personnes"
Ce qui montre par A plus B que les propositions de Fromage Hollandais ne sont que du vent et de la poudre aux yeux.
A quoi bon créer des organismes de contrôle si ceux-ci pédalent dans la choucroute comme les précédents. D'autant plus que le discours ne présente aucune menace de sanction en cas de sortie des clous ce qui aurait été la moindre des choses à dire.
"j'ai vu - je le répète - une "dénonciation" de l'inefficacité de la structure, pas des personnes"
Ce qui montre par A plus B que les propositions de Fromage Hollandais ne sont que du vent et de la poudre aux yeux.
A quoi bon créer des organismes de contrôle si ceux-ci pédalent dans la choucroute comme les précédents. D'autant plus que le discours ne présente aucune menace de sanction en cas de sortie des clous ce qui aurait été la moindre des choses à dire.
Pour une fois, je trouve qu'@si a fait du très mauvais boulot : cet article est plein de suspicion à l'égard des membres de cette commission sur la base d'une enquête somme toute tronquée : vous pouvez peut-être parler avec les membres de cette commission de son rôle et de sa fonction, mais pas des affaires en cours ! C'est pas parce que c'est une commission pour la transparence que ses membres ne doivent pas être tenus au secret professionnel. Je trouve, pour tout dire, cet article d'autant plus choquant qu'il est fait par @si. Votre travail, c'est de montrer comment les journalistes travaillent (parfois mal), pas de travailler mal vous même, en faisant un article pseudo-provocateur, mal foutu parce que l'angle d'analyse est carrément mauvais. Et je comprends pas non plus que ça ne fasse pas réagir les @sinautes : oh ! eh ! les gars, on est censés être là pour comprendre comment marche la presse, pas pour faire les béni oui oui sous prétexte que c'est @si.
Moi j'ai besoin d'un éclaircissement :
"le président de la commission a la possibilité de transmettre au parquet une fausse déclaration"
"a la possibilité de" ça veut dire quoi ?
Qu'il lui est possible de transmettre un faux, sans risquer de se faire taper dessus ?
Qu'il a légalement la possibilité, le choix, de transmettre un faux ou un vrai ?
Qu'il est possible qu'il soit tellement mauvais et inutile qu'il a été incapable de faire son boulot ?
Les @sinautes ont donc la possibilité de penser qu'il est possible qu'on nous prenne pour des cons. Mais il est possible qu'ils se trompent.
"le président de la commission a la possibilité de transmettre au parquet une fausse déclaration"
"a la possibilité de" ça veut dire quoi ?
Qu'il lui est possible de transmettre un faux, sans risquer de se faire taper dessus ?
Qu'il a légalement la possibilité, le choix, de transmettre un faux ou un vrai ?
Qu'il est possible qu'il soit tellement mauvais et inutile qu'il a été incapable de faire son boulot ?
Les @sinautes ont donc la possibilité de penser qu'il est possible qu'on nous prenne pour des cons. Mais il est possible qu'ils se trompent.
Excellente, cette commission.
Pour ceux qui ne se satisfont pas de mots, je ne puis que recommander la lecture, un peu désespérante mais tellement clairvoyante, de cette tribune (chez P.Jorion): ...ICI
Je donne une partie de sa conclusion:
L’affaire Cahuzac n’est donc pas un simple scandale politico-financier. Elle est l’un des très nombreux épiphénomènes qui révèlent le passage tourmenté de l’ordre ancien à l’ordre nouveau : du monde des liaisons stables et restreintes à celui des connexions fluctuantes et multiples. Du monde de la politique au monde du management. Du règne du contrat social à celui de la transaction.
Dans chacun de ces mondes, les notions de Justice, de Droit ou de Devoir recouvrent des choses très différentes. Comme on l’a vu, il n’est pas sûr que le concept de « corruption » soit utile, ou même compréhensible, dans l’univers du Réseau Global. Celui de « démocratie » pourrait bien, lui aussi, disparaître.
Pour ceux qui ne se satisfont pas de mots, je ne puis que recommander la lecture, un peu désespérante mais tellement clairvoyante, de cette tribune (chez P.Jorion): ...ICI
Je donne une partie de sa conclusion:
L’affaire Cahuzac n’est donc pas un simple scandale politico-financier. Elle est l’un des très nombreux épiphénomènes qui révèlent le passage tourmenté de l’ordre ancien à l’ordre nouveau : du monde des liaisons stables et restreintes à celui des connexions fluctuantes et multiples. Du monde de la politique au monde du management. Du règne du contrat social à celui de la transaction.
Dans chacun de ces mondes, les notions de Justice, de Droit ou de Devoir recouvrent des choses très différentes. Comme on l’a vu, il n’est pas sûr que le concept de « corruption » soit utile, ou même compréhensible, dans l’univers du Réseau Global. Celui de « démocratie » pourrait bien, lui aussi, disparaître.
L'exemple typique de tartufferie politique :
1) on crée une magnifique commission chargée d'analyser les déclarations des élus
2) on la prive soigneusement de moyens humains et de pouvoir coercitif pour en faire un tigre de papier
3) on clame sur les toits que tout est sous contrôle puisque cette commission existe et fait son travail en toute indépendance
Du grand art !
1) on crée une magnifique commission chargée d'analyser les déclarations des élus
2) on la prive soigneusement de moyens humains et de pouvoir coercitif pour en faire un tigre de papier
3) on clame sur les toits que tout est sous contrôle puisque cette commission existe et fait son travail en toute indépendance
Du grand art !
Ca ne s'appellerait pas "un cercle vicieux" ?
En tout cas merci pour cet article très instructif....
Décidément, plus on creuse, plus le fond parait lointain... On est pas près de le toucher...
Décidément, plus on creuse, plus le fond parait lointain... On est pas près de le toucher...
Jean-Marc, Vincent, Didier, Philippe, Jean-Michel, Michel, Michel, Alain, Rémi, Pierre, François, Yves, Jean-Luc, Brice... Françoise et Agnès.
Encore un bel exemple de parité.
Comme si les femmes n'étaient pas tout aussi capables que les hommes, de faire la preuve de leur inutilité dans un comité ou une commission Théodule...
Encore un bel exemple de parité.
Comme si les femmes n'étaient pas tout aussi capables que les hommes, de faire la preuve de leur inutilité dans un comité ou une commission Théodule...
Article intéressant. Qui connaissait l'existence d'une telle commission?
Matthieu S
Matthieu S
Suite à "l'affaire Cahuzac", n'est on pas en train de marcher sur la tête? La question n'est pas que chaque ministre, chaque parlementaire, bientôt chaque conseiller muniipal et chaque citoyen, dévoile sa plus ou moins maigre fortune dans la presse nationale ou locale (selon l'importance du mandat électif...?), mais bien de s'assurer que chacun, élu ou pas, soit sincère et exhaustif à l'égard du fisc!
Dévoiler son patrimoine (ou avouer ses dettes, s'il on est en mauvaise posture financière), cela n'aurait d'abord rien changé dans l'affaire Cahuzac, qui n'aurait évidemment déclaré que ce qu'il à mentionné à la "Commission transparente", mais surtout cela ne fera que provoquer jalousie, moquerie, délation et tutti quanti...! Mauvais remède à une sale maladie.
Dévoiler son patrimoine (ou avouer ses dettes, s'il on est en mauvaise posture financière), cela n'aurait d'abord rien changé dans l'affaire Cahuzac, qui n'aurait évidemment déclaré que ce qu'il à mentionné à la "Commission transparente", mais surtout cela ne fera que provoquer jalousie, moquerie, délation et tutti quanti...! Mauvais remède à une sale maladie.
Non seulement la commission sur la transparence des comptes de campagne ne sert à rien, preuve en est faite dans cet article, mais quand bien même elle serait utile, cela ne résoudrait aucunment le fond du problème des allers retours compulsifs entre mandats électifs et privé que font de trop nombreux élus ! voir lien
L'un des membres suppléants de ladite commission, Rémi Caron est un ancien préfet de Haute-Normandie, nommé sous Sarkozy, débarqué (?) depuis. Cette commission servirait-elle aussi à recaser des hauts fonctionnaires dont on ne sait trop quoi faire ? http://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9mi_Caron
La fiche Wikipedia n'est pas à jour, c'est un autre préfet nommé par le gouvernement Ayrault qui officie désormais en Haute Normandie
La fiche Wikipedia n'est pas à jour, c'est un autre préfet nommé par le gouvernement Ayrault qui officie désormais en Haute Normandie
Heureusement, la grande majorité des Français n'a pas tous ces soucis de gestion de patrimoine.
Heureux soient-ils, les élus savent les préserver de ces problèmes mesquins en portant le fardeau sur leurs propres épaules.
Pour ceux et celles qui douteraient encore de leur dévouement.
Heureux soient-ils, les élus savent les préserver de ces problèmes mesquins en portant le fardeau sur leurs propres épaules.
Pour ceux et celles qui douteraient encore de leur dévouement.
Est-ce que les membres silencieux de cette commission invisible, et dont les travaux ( existants ?) ont été d'une totale inutilité perçoivent une rémunération tangible ?
Le propre d'un objet parfaitement transparent est d'être parfaitement invisible.
Cette commission n'est pas loin d'y parvenir !
Cette commission n'est pas loin d'y parvenir !
J'ai lu régulièrement les rapports annuels de cette commission , et elle ne cesse de répéter qu'elle n'a pas les moyens juridiques de travailler .
Elle fait depuis 25 ans des propositions d'évolutions législatives et réglementaires pour pouvoir exercer un minimum de contrôle.
Et bien sûr les gouvernements et parlements successifs se hâtent de ralentir au maximum toute évolution en ce sens ...
Il lui aura fallu par exemple 22 ans pour obtenir qu'une déclaration mensongère soit sanctionnable. Avant la loi du 14 avril 2011, un élu était sanctionnable s'il ne faisait pas sa déclaration, si la variation entre deux déclaration était suspecte , mais pas si ses déclarations étaient mensongères !!!
D'ailleurs Cahuzac n'est finalement sanctionnable à ce titre que pour sa dernière déclaration au printemps 2012.
C'est moins cette commission qu'il faut critiquer que les politiques qui essaient la maintenir le plus possible dans un état d'innocuité, tout en se targuant d'être soi-disant contrôles par cette même commission.
Elle fait depuis 25 ans des propositions d'évolutions législatives et réglementaires pour pouvoir exercer un minimum de contrôle.
Et bien sûr les gouvernements et parlements successifs se hâtent de ralentir au maximum toute évolution en ce sens ...
Il lui aura fallu par exemple 22 ans pour obtenir qu'une déclaration mensongère soit sanctionnable. Avant la loi du 14 avril 2011, un élu était sanctionnable s'il ne faisait pas sa déclaration, si la variation entre deux déclaration était suspecte , mais pas si ses déclarations étaient mensongères !!!
D'ailleurs Cahuzac n'est finalement sanctionnable à ce titre que pour sa dernière déclaration au printemps 2012.
C'est moins cette commission qu'il faut critiquer que les politiques qui essaient la maintenir le plus possible dans un état d'innocuité, tout en se targuant d'être soi-disant contrôles par cette même commission.
Vous m'avez incité à consulter le dernier rapport de cette commission et quelques précédents. Des statistiques (qui évoluent à peine),
des arrétés , des modèles de déclarations etc.. des constatations du nombre de nouveaux dossiers.
Rien de très fatiguant à élaborer. La seule vraie information du 15ième rapport est que depuis 1988, 12 dossiers ont été transmis au parquet et classés sans suite. Je cite "
100 % des saisines du parquet ont donné lieu à de tels classements. S’il est vrai qu’un enrichissement
inexpliqué ne constitue pas par lui-même un délit, un tel résultat n’en est pas moins clairement décevant."
des arrétés , des modèles de déclarations etc.. des constatations du nombre de nouveaux dossiers.
Rien de très fatiguant à élaborer. La seule vraie information du 15ième rapport est que depuis 1988, 12 dossiers ont été transmis au parquet et classés sans suite. Je cite "
100 % des saisines du parquet ont donné lieu à de tels classements. S’il est vrai qu’un enrichissement
inexpliqué ne constitue pas par lui-même un délit, un tel résultat n’en est pas moins clairement décevant."
Ce qui est intéressant dans le rapport , ce sont les propositions à la fin, qui faut lire en creux comme autant d'embûches qui existent aujourd'hui au travail de la commission (et qui existeraient pour tout autre organisme de contrôle).
Pourtant les propositions sont généralement très simples à adopter (si les parlementaires le voulaient ! ) et pourtant elles se répètent d'années en années ...
Dans le dernier rapport :
1. Les élus et dirigeants d’organismes publics devraient être soumis à l’obligation de déclarer en fin de
mandat, en plus de leur situation patrimoniale, les revenus annuels perçus pendant la durée de leur mandat. La
commission peine aujourd’hui à mesurer le caractère anormal ou non d’un enrichissement faute de connaître ab
initio les revenus du déclarant.
2. La commission devrait pouvoir étendre ses investigations au patrimoine des proches de l’assujetti
(conjoint séparé de biens, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, concubin, enfants mineurs dont
l’assujetti, son conjoint, son partenaire ou son concubin a l’administration légale des biens), afin d’empêcher
les stratégies de contournement liées à un régime patrimonial particulier.
3. Une sanction de 15 000 € d’amende devrait être prévue en cas de refus par l’intéressé de transmettre ses
déclarations fiscales, afin de favoriser autant que possible la transmission spontanée des documents à la
commission et de simplifier les procédures devant la commission.
A propos de la proposition n°1 , cette remarque "quelque peu désabusée" dans le rapport d'Avril 2000 :
"La commission rappelle qu'elle ne peut mettre en doute la sincérité des déclarations qui lui sont transmises et ne peut contrôler que
ce qui est déclaré. Elle ne dispose d'aucun pouvoir d'investigation. Pour autant, dès lors que le législateur l'a invitée à transmettre
au Parquet les dossiers des personnes dont elle ne parvient pas à expliquer l'évolution du patrimoine, il semble de l'intérêt de tous
que les informations utiles pour expliquer ces variations lui soient communiquées, et notamment celles relatives au revenu et à la
capacité d'épargne des intéressés."
C'est sûr ça aboutira mais dans une dizaine d'années ...
Pourtant les propositions sont généralement très simples à adopter (si les parlementaires le voulaient ! ) et pourtant elles se répètent d'années en années ...
Dans le dernier rapport :
1. Les élus et dirigeants d’organismes publics devraient être soumis à l’obligation de déclarer en fin de
mandat, en plus de leur situation patrimoniale, les revenus annuels perçus pendant la durée de leur mandat. La
commission peine aujourd’hui à mesurer le caractère anormal ou non d’un enrichissement faute de connaître ab
initio les revenus du déclarant.
2. La commission devrait pouvoir étendre ses investigations au patrimoine des proches de l’assujetti
(conjoint séparé de biens, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, concubin, enfants mineurs dont
l’assujetti, son conjoint, son partenaire ou son concubin a l’administration légale des biens), afin d’empêcher
les stratégies de contournement liées à un régime patrimonial particulier.
3. Une sanction de 15 000 € d’amende devrait être prévue en cas de refus par l’intéressé de transmettre ses
déclarations fiscales, afin de favoriser autant que possible la transmission spontanée des documents à la
commission et de simplifier les procédures devant la commission.
A propos de la proposition n°1 , cette remarque "quelque peu désabusée" dans le rapport d'Avril 2000 :
"La commission rappelle qu'elle ne peut mettre en doute la sincérité des déclarations qui lui sont transmises et ne peut contrôler que
ce qui est déclaré. Elle ne dispose d'aucun pouvoir d'investigation. Pour autant, dès lors que le législateur l'a invitée à transmettre
au Parquet les dossiers des personnes dont elle ne parvient pas à expliquer l'évolution du patrimoine, il semble de l'intérêt de tous
que les informations utiles pour expliquer ces variations lui soient communiquées, et notamment celles relatives au revenu et à la
capacité d'épargne des intéressés."
C'est sûr ça aboutira mais dans une dizaine d'années ...
mmmmmh... Je commence à me demander si cette commission de la transparence n'est pas un peu opaque quelquepart...
