L'art de l'attestation dérogatoire
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Je ne laisserai dire à personne que la Haute Administration est conne !
Je le dirai moi-même !
Un particulier a créé une page web pour répertorier les motifs absurdes, scandaleux ou carrément contraires aux textes au nom desquels les forces de l'ordre mettent des amendes pour "non respect du confinement" à ceux dont la tête ne leur revient pas(...)
Dès que vous donnez à quelqu'un un pouvoir sur un autre par le biais d'un uniforme ou d'un insigne, il est enclin à en user et en abuser avec zèle !
Ajoutez à cela une situation de péril ou de guerre ( puisque parait-il nous sommes en guerre ) e(...)
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La scène se passe dans les Basses Alpes, au cœur d'un gros village que son maire, qui entame son 7e mandat, s’entête à prendre pour une ville : il a ainsi interdit l’accès aux parcs et jardins. Mais comme on en n’a pas, c’est parce qu’elle se promenait au bord de la rivière, quasi désert, à 50 m de chez elle, qu’une amie, la soixantaine, a failli se prendre une prune la semaine dernière. Hier, rebelote ! Elle raconte :
L’arbre aux corneilles ou comment j’ai failli me faire verbaliser (bis)
Décidément, ça devient une habitude ! Je me suis encore faite alpaguée par la maréchaussée bas-alpine.
Alors voilà, par souci de santé mentale (la mienne) je me suis quasi imposé un exercice fort agréable d’ailleurs, chaque jour, pendant l’Heure quotidienne : aller croquer un petit bout de paysage. Oh ! pas loin, pas plus du km autorisé. J’espère bien qu’il passera quelqu’un.e, histoire d’une petite causette, de loin...
Je m’assieds sur une grosse pierre, au bord d’un chemin, et je sors ma peinture en face d’un arbre couvert de corneilles. En arrière-plan, le rocher, parfait.
Ah ! oui, j’ai en poche mon petit laisser-passer rempli, je m’étais bien autorisée à sortir pendant une heure pour des raisons «liées soit à l'activité physique individuelle des personnes... ».
Pas de pot, mais pas de pot du tout. J’en étais à la peinture, le croquis fini, quand dans mon cadre, une voiture bleu, les flics, hé merde !
Mais j’ai mes papiers et mon papier, alors je continue stoïquement. Ils sont en train de parler à une dame, un peu plus loin.
Les voici, la voiture ralentit, un gendarme - ouf c’est pas le gros bourrin de la dernière fois - passe sa tête par la portière :
« Bonjour, z’avez vos papiers ?
- Oui, voilà. Je le montre de loin : ils n’ont toujours ni masques ni gants.
- Vous dessinez ? me dit-il, sur le ton de la conversation mondaine,
- Oui (je ne suis jamais très causante avec les poulets).
Il lit le papier : «… liés soit à l'activité physique individuelle des personnes », activité physique ? Mais…
- ... Oui, je ne savais que cocher…
- C’est pas prévu, ça, dessiner, c’est pas possible.
- ?
- Il faut que vous compreniez, vous pouvez courir, marcher mais pas vous arrêter pour peindre, c’est pas prévu.
- !
- Désormais, vous ne pouvez plus faire ce dont vous aviez l’habitude, ce que vous aimiez faire. Pas prévu, c’est une amende de 55 euros, désolé. C’est bien ce que vous faites, c’est respectable mais c’est pas prévu.
- Rappelez-vous-en.
- !!
- Et vous avez essayé de peindre ne marchant ? hi hi !
- C’est ça, soyons fous, faisons de fantastiques expériences !
- Allez, bon courage. »
Alors j’ai pas eu ma prune, mais là, ça m’a même pas mise en colère, ça m’a sciée. Si on ne peut plus faire « ce qu’on aimait » sous peine de 55 euros d’amende, parce qu’il y a un virus qui court très vite, mais où va-t-on ? Où s’arrêtera cette emprise sur nos vies ? Quel danger je représentais, moi, toute seule, assise sur le bord de la chaussée avec mes petits pinceaux ?
L’heure est grave, gravissime même, on ne sait plus si on se protège ou si on fuit les flics.
Et je vis dans cette petite ville-là. Et les autres ? Ceux des villes, des citées, des prisons, des rues ?
Il a bon dos le virus !
MpI le 30 mars, dépitée.
Du coup j'ai relu intégralement cette attestation que je remplis tous les jours, et je vois, note 1, " les personnes (...) doivent se munir, s'il y a lieu, (...) d'un document leur permettant de justifier que le déplacement considéré entre dans le champ de l'une de ces exceptions ".
Ce qui, admettons-le, est beau comme de l'antique.
Donc depuis ce matin je demande à mes chiens de me remplir une attestation justifiant que mon déplacement entre dans le champ des " besoins des animaux de compagnie ". Sans beaucoup de succès pour l'instant, mais on a encore au moins quinze jours, je pense qu'ils vont y arriver.
Pensez-vous qu'une attestation remplie par un seul chien soit suffisante (éventuellement cosignée par les autres), ou dois-je leur demander d'établir une attestation chacun ? Et doivent-ils attester de leur lieu de naissance, ou le numéro de puce est-il suffisant ?
" Au cul du camion "?
Très étonnante , cette frénésie de contraventions pour des prétextes vains et provocateurs.
Le pouvoir de vérifier les sacs à provisions et les motifs de sortie, ça les fait jouir ?
Et si l'explication était beaucoup plus prosaïque ?
Pas de masques protecteurs. Il faut en commander au seul pays qui en vend : la Chine.
Mais la France n'est pas le seul client. Et notre traitement de l'épidémie , depuis 3 mois, ne leur inspire guère confiance.
En ces temps de crise ,les agences de notation deviennent moins crédibles .
Et la France se retrouve comme l'entrepreneur à la trésorerie incertaine. S'il veut sa matière première, le fournisseur exige un paiement "au cul du camion"
C'est une chose d'annoncer des plans de soutien et des aides par milliards. C'en est une autre de mettre les sous sur le comptoir.
Le crowdfunding façon Darmanin, pas très efficace. Alors c'est Castaner qui s'y colle, avec son armée d'agents de recouvrement.
Cela fait râler de prendre une prune à 135 €. Souriez, bonnes gens : grâce à cela , il y avait une centaine de masques dans le gros navion revenant de Chine.
Merci à Vous, Cher DS pour ce petit billet juridique informatif. Après quelques recherches dans la blogosphère juridique, aucun auteur ne mentionne ce petit détail.
L'humour, c'est rigolo, normalement. Pourtant ayant lu le 133 commentaires en majorité humoristiques, je suis terrifié.
Je me demande si le gens ont bien compris ce qui se passe.
Mes amis, je vous plains. Je ne sais pas combien nous serons encore à rigoler dans 6 mois.
J'estime avoir de la chance de ne pas être dans l'Hexagone.
Faites gaffe à vous...
Attention Daniel, bientôt vous allez dire comme Todd. Emmanuel de son prenom :-)
Point juriste ne suis, mais Checknews, sous la plume de l'ex-@SI Robin Andraca, s'est depuis penché sur le problème de la base légale ou pas de ce qui figure dans le "décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie du Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire. "
https://www.liberation.fr/checknews/2020/03/31/respect-du-confinement-les-recommandations-ne-figurant-pas-dans-le-decret-ont-elles-une-base-legale_1783307
Tiens, xkcd a sorti la meilleure page de motivation que j'aie vue depuis le début des confinements.
Les salons de coiffure étant fermés, certaines femmes de mon entourage redoutent les futures sorties dérogatoires, lorsqu'il leur faudra, dans quelques semaines, exhiber leur cheveux blancs.
En ces temps singuliers, elles se disent que le port du voile, voire de la burqa, est une putain de bonne idée.
Je suis désolé d'aller sur d'autres sites mais voici ce qu'on trouve à un clic d'ASI. Je n'ai même pas lu les articles en question mais un peu de dissonance pimente toujours l'harmonie
https://www.20minutes.fr/societe/2750367-20200329-coronavirus-gard-fils-ignore-confinement-mere-frappe-policiers-venus-interpeller
https://www.20minutes.fr/societe/2749287-20200327-coronavirus-finistere-945-euros-amende-apero-pleine-rue
Et l'art du titrage du journalisme de préfecture ?
"Nouvelle attestation : pourquoi faut-il désormais préciser son lieu de naissance ?"
Titres alternatifs.
"Nouvelle attestation : pourquoi le gouvernement exige-t-il désormais de préciser son lieu de naissance ?"
"Mention du lieu de naissance sur la nouvelle attestation : les explications de l'administration ?"
Pour ceux qui ne verraient pas de différences, demandez à Laelia. Elle explique très bien.
P.S. et s'il en est encore qui ignorent la pratique policière :
"En principe, vous n'êtes pas obligé d'avoir une carte d'identité. [... Mais] la procédure sera plus longue si vous ne pouvez pas présenter de pièce d’identité» (précision du site www. service-public.fr, reprise dans l'article, sans commentaire).
Je décode et je commente : procédure plus longue = garde à vue. Et ne perdez pas votre calme, les policiers sont stressés en période de confinement.
Un de mes collègues a un joli aphorisme que je partage : "Quand tu donnes du pouvoir à un con, il ne te déçoit jamais". On dirait du Audiard...
Merci pour cet édito qui permet de rappeler que tout régime totalitaire qui soit repose sur une Admistration zélée.
Le fachisme dans toutes ses formes et la dictature commence lorsque des grattes-papiers derrière leurs bureaux invoquent le Saint papier pour justifier l'injustifiable; Puis que des policiers et une jsutice accepte de "faire appliquer" et parler la toute puissance du papier, après l'humanité, la raison, la logique, l'empathie.
Merci pour cet édito qui permet de rappeler que tout régime totalit
Ayant une propension à la lâcheté galopante, j'envoie une petite vieille toute menue faire mes courses de non nécessité urgente. (je tiens son chat en otage)
Je la suis à quelques mètres ; faut pas qu'elle me vole, ce vieux machin !
Et moi-même, doté d'une attestation en bonne et due forme, je vais me fournir en caféine et en nicotine pour cause de troubles cardiaques ... Une ordonnance chèrement acquise faisant foi.
B.O.F = Vive la France !
Dans le bâtiment, les ouvriers sont sensés reprendre le travail, pour que l'économie ne s'écroule pas, sans masque, sans gel, sans femme de ménage dans des vestiaires de chantier où la distance d'un mètre est impossible à respecter. Par contre l'administration est incapable de télé travailler efficacement! Ils ne s'engagent plus pour les délais d'instruction des permis de construire, ce qui va stopper net la construction pour des mois! Et tous les architectes à la ruine.
suite : depuis quand faut il aussi tendre la CNI avec cette autorisation de déplacement pour que le "vérifiant" s'il y a lieu, voit la concordance des éléments inscrits ?? Puis quoi encore ??
La concordance entre attestation de déplacement et la CNI ?? D
je m' émerveille devant cette dérogation , œuvre Wordesque probablement d' un stagiaire ( que je respecte ) du ministère de l' intérieur, il aurait ete judicieux au minimum de faire en sorte d'avoir 2 dérogations par page A4, ce que fais en ce moment des sources d' économies substantielles....mais on a dit en haut lieu " quoi qu' il en coute " alors....no comment
n' ayant plus de papier, j' ai vidé quelques dossiers anciens et récupéré le verso des pages, je n' ose pas en acheter en grande surface ( il y en a ) pour ne pas surcharger la caissière ou le caissier bien entendu.
je ne peux m' empêcher cependant de cogiter,
si j' ai une amende a cause de cette dérogation, c' est que j' ai enfreint une loi ? laquelle ?
bon c' est pas la moment de chercher des poux mais je ne l' ai pas trouvée, mais on est en guerre parait il ? c' est bizarre aucun son de canon ni d' avions de chasse ni de drone ni de mine anti personnel, ni de mitrailleuse
y aura t' il une loi bientôt qui nous obligera a se promener avec son portable ?
même dans les bois ???? dans les WC ???
Bonjour,
Je viens de chercher un peu (peut-être pas assez), mais aucun texte réglementaire ne semble obliger à l'utilisation de l'attestation. Le texte de référence est, me semble-t-il, le décret du 23 mars modifié le 30, qui dispose, dans son article 1, alinéa II, que "Les personnes souhaitant bénéficier de l'une de ces exceptions doivent se munir, lors de leurs déplacements hors de leur domicile, d'un document leur permettant de justifier que le déplacement considéré entre dans le champ de l'une de ces exceptions."
Il n'y a pas de précision sur la nature du document. Les attestations fournies sur le site du gouvernement ne sont accompagnées d'aucune forme d'obligation : rien ne dit "vous devez utiliser ce document pour justifier votre déplacement". D'ailleurs, le mot "attestation" est absent du décret.
Alors je sais que la police est coutumière de l'abus de pouvoir, mais je pense que les infractions constatées sont en réalité attaquables devant la justice. Ça ne résout pas le problème dans l'immédiat, mais si des juristes (ce que je ne suis pas, je manque donc de méthode) peuvent s'emparer de la question et vérifier…
Bonne journée !
Ma famille appelait cela un AUSWEIS sous l'occupation nazie avec Barbie au contrôle dans leur ville.... Mais il y a pire, pendant que Covid 19 est en roue libre et nous en confinement :
https://www.gouvernement.fr/conseil-des-ministres/2020-03-25/faire-face-a-l-epidemie-de-covid-19
CE QUE FAIT PASSER - 25 ordonnances - LE GOUVERNEMENT POUR LES MOIS A VENIR...!!
A-t-on exhaustivement vérifié que ce « détail » n'a pas été, au contraire, inscrit dans le droit commun au moment de l'intégration de l'état d'urgence ?
Bah, après tout, on s'en moque : l'urgence sanitaire suivra le même chemin... et nous aurons l'obligation, at vitam, de justifier du pourquoi nous sommes dans l'espace public...
Courteline ? Orwell ? Les jeux sont ouverts !
À demain !
Le scientifique: "Donc, pour endiguer l'épidémie, il faut restreindre au maximum les interactions entre les gens. N'oubliez pas que le virus reste actif pendant des heures sur du papier"
Le gouvernement: "Bien compris, on va donc déployer des milliers de flics sans aucune protection, et forcer les gens à signer un papier inutile comme ça ils devront se rapprocher des policiers."
Le scientifique "Vous n'avez rien compris ! Vos règles, ça favorise la transmission du virus !"
Le gouvernement: "Peu importe, du moment que ça renforce les pouvoirs de la police. Bon, assez discuté, on doit profiter de la situation pour détruire le code du travail."
Ce message a été supprimé suite à la suppression du compte de son auteur
"Elle doit être renseignée à l'aide d'un stylo à encre indélébile et doit être renouvelée pour chaque déplacement. Il n'est donc pas possible d'écrire au crayon à papier et de gommer. "
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13952
Attestation ou pas la bac ne déroge pas à ses pratiques violentes
https://mobile.twitter.com/s_assbague/status/1243152000008835077?fbclid=IwAR3qZfTQn_G6Zz7T4VqOoHL3uxkyxwh-9KprQSmiBejeOMpznoQQGSU8hZU
Au moins autant que la perfidie de ceux qui nous gouvernent, nous devons redouter notre propre tendance à la soumission. Ne pas renseigner les points qui nous paraissent litigieux? Certes, mais à quoi bon risquer des ennuis pour ce "détail"?
Ce message a été supprimé suite à la suppression du compte de son auteur
Dès que vous donnez à quelqu'un un pouvoir sur un autre par le biais d'un uniforme ou d'un insigne, il est enclin à en user et en abuser avec zèle !
Ajoutez à cela une situation de péril ou de guerre ( puisque parait-il nous sommes en guerre ) et vous vous retrouvez avec des attitudes détestableS au nom du bien commun.
Revoir "l'armée du crime", " lacombe lucien" etc...
La fameuse administration française.....
Le problème est ailleurs.
Perso ça m'embête plus de mettre l'heure que mon lieu de naissance.
La peur du contrôle du policier, ça ce n'est pas normal ! (Même pour un blanc et en règle)
J'ai eu beaucoup de problèmes à m'adapter à la civilisation Française mais comme j'avais choisi de m'y insérer par la fascination qu'elle opérait sur moi et ses nombreux attraits autrement supérieurs à ses défauts, j'ai résolu tous ces problèmes sauf un,
un de taille
celui de la peur panique du policier, du gendarme, du CRS au point que les soldats Français me paraissent au contraire de gentils bisounours
ce problème se double de l'incompréhension des formulaires qui semblent se propager avec une profusion d'alinéas, de codicilles, de notes explicatives aussi incompréhensibles etc...
1 - sitôt la vue d'un uniforme des forces de l'ordre classiques, j'ai une peur panique du même ordre que lorsque je suis en face de la folie : je sais que l'impondérable est de mise, que je peux ranger mon absolue confidence en la rationalité et que je vais faire face à des réactions inattendues
2 - la déclinaison des informations demandées sur l'attestation dérogatoire empire avec chaque apparition du Ministre sinistre aux allures de croque-mort : j'ai été parmi les premiers à m'étonner de la demande de précision du lieu de naissance, d'autant que j'ai immédiatement pensé à mes amis et collègues du très Sud et très Est
ce qui m'indique bien que je suis aux yeux de l'administration française une personne en situation de handicap de compréhension administrative
L'administration, la police qui contrôle, oui, bien sûr.
Mais cette attestation a aussi un autre rôle. Celui de nous faire remplir, nous même une autorisation de déplacement. C'est moi qui justifie et qui accepte.
Signer une autorisation de déplacement… est-ce déjà accepter l’idée de contrôle et de soumission ?
Par ce simple papier, je fais quasi parti des rouages de l'administration.
On se souvient de McLuhan “La message c'est le médium”… c'est peut-être bien ce qui passe dans cette simple feuille de papier.
Un particulier a créé une page web pour répertorier les motifs absurdes, scandaleux ou carrément contraires aux textes au nom desquels les forces de l'ordre mettent des amendes pour "non respect du confinement" à ceux dont la tête ne leur revient pas.
Pour mon préféré j'hésite entre :
" les serviettes hygiéniques ne sont pas un produit de première nécessité".
et
"sur votre attestation écrite à la main vous n'avez pas recopié TOUS les motifs possibles"
https://n.survol.fr/n/verbalise-parce-que
Ce message a été supprimé suite à la suppression du compte de son auteur
Je ne laisserai dire à personne que la Haute Administration est conne !
Je le dirai moi-même !